Au sein du STAC, la division Navigation aérienne du département Systèmes d'information et Navigation aérienne (STAC/SINA) a été spécifiquement créée en 2005 pour constituer un pôle d’expertise ATM/ANS indépendant des prestataires de service de la navigation aérienne.

De façon générale, la division Navigation aérienne, basée à Toulouse, maintient et développe une expertise dans le domaine de l’analyse de la sécurité, de l’interopérabilité et de la sûreté technique (SSI) des systèmes et équipements de navigation aérienne. Son positionnement, distinct d’un prestataire de service de navigation aérienne, lui permet de mettre cette expertise à la disposition des autorités de surveillance et régulateurs, mais plus largement de toute entité souhaitant un avis indépendant.

Les activités de la division forment un éventail très large :

  • Expertise de dossiers établis pour justifier de la conformité réglementaires de systèmes techniques ATM/ANS sur les aspects sécurité, interopérabilité et sûreté technique ;
  • Assistance à des autorités de surveillance dans l’organisation de leur surveillance des prestataires de service de navigation aérienne ;
  • Contribution à la conception de normes et règlements, élaboration de matériels explicatifs ou interprétatifs associés ;
  • Conduite de réflexions sur les problématiques liées à l’évaluation de la sécurité, de l’interopérabilité ou de la sûreté des systèmes et équipements ATM / ANS ;
  • Activités didactiques.

Fort de l’expérience développée au niveau national pour le compte de la DSAC, le STAC est amené à intervenir également au niveau européen, dans le cadre de projets de portée européenne tels qu’EGNOS (European Geostationary Navigation Overlay System : service européen de navigation par recouvrement géostationnaire) ou le FABEC (Bloc d’espace aérien fonctionnel Europe-central), et est en relation avec des organismes tels que l’AESA (Agence européenne pour la sécurité aérienne).

Mise à jour le 31 janvier 2018