Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

Service technique de l'aviation civile

Résultats de la recherche

  1. Sûreté

    Langue Français ...

    stac - 23/11/2022 - 10:42

  2. Le contrôle d'accès aéroportuaire

    Langue Français ...

    stac - 02/02/2023 - 21:37

  3. Le contrôle des passagers et des bagages de cabine

    Langue Français ...

    stac - 27/11/2022 - 14:50

  4. L'inspection-filtrage des bagages de soute

    dans les aéroports. zz Service technique de l’Aviation civile www.stac.aviation-civile.gouv.fr STAC ...

    stac - 22/11/2022 - 10:39

  5. Demande d'avis réglementaire

    56 80 00 www.stac.aviation-civile.gouv.fr Demande d'avis réglementaire au titre de l'article 10 de ... www.stac.aviation-civile.gouv.fr Demande d'avis réglementaire au titre de l'article 10 de l'arrêté du 1er septembre 2003 Projets ...

    stac - 21/11/2022 - 14:08

  6. Textes de référence

    Langue Français ...

    stac - 22/11/2022 - 13:51

  7. Publications

    Langue Français ...

    nicolas.isambert - 22/12/2017 - 10:17

  8. Demande d'autorisation

    Langue Français ...

    nicolas.isambert - 12/12/2022 - 13:16

  9. La biométrie

    : stac-se-systemes-surete-bf@aviation-civile.gouv.fr La DSAC locale devra être mise en copie de l’envoi de la demande. Liste des pièces à fournir ...

    michel.ruelle - 16/03/2023 - 14:27

  10. Demande de justification des performances

    56 80 00 www.stac.aviation-civile.gouv.fr/ Demande de justification des performances d’un système de ...

    stac - 16/01/2024 - 12:55