Modalités de commande
Pour commander des documents, veuillez remplir le formulaire ou adressez un bon de commande par courrier ou télécopie à l'adresse ci-dessous :
Service technique de l'aviation civile
Département Systèmes d'information et navigation aérienne
Groupe Documentation, diffusion des connaissances
CS 30012
31 avenue du Maréchal Leclerc
94385 BONNEUIL-SUR-MARNE CEDEX
Télécopie : 01 49 56 82 95 ou 01 49 56 82 19
Une facture vous sera adressée par retour du courrier, et les documents vous seront expédiés dès réception de votre règlement.
Le prix de chaque document figure sur sa fiche descriptive. Les publications mentionnées sans prix de vente peuvent vous être envoyées gratuitement en version imprimée, dans la limite des stocks disponibles.
Pour une reproduction en nombre, la version numérique du document est mise à votre disposition.
Attention : les publications du STAC sont diffusées librement, à l’exception de quelques documents réservés à l’usage exclusif de certaines catégories d’utilisateurs. Dans ce cas, des informations complémentaires pourront être demandées avant traitement de la commande.
Commandes de l'étranger
Le règlement des factures est à effectuer en Euros.
Les frais financiers éventuels sont à la charge du client qui devra s'assurer auprès de son organisme bancaire que le STAC perçoit le montant exact de la facture.
Règlement
Le règlement est à effectuer à l'ordre de :
Monsieur le régisseur de recettes du STAC
Règlement par chèque bancaire ou postal à l'ordre de :
RR STAC BONNEUIL
M. le régisseur de recettes
CS 30012
31 Avenue du Maréchal Leclerc
94385 BONNEUIL CEDEX
10071 94000 000010000297 48
Numéro SIRET : 160 064 028 00022 APE 751E
et à adresser à l'adresse suivante :
Service technique de l'aviation civile
CS 30012
31 avenue du Maréchal Leclerc
94385 BONNEUIL-SUR-MARNE CEDEX
