La problématique de la pollution atmosphérique due à l'aviation peut s'articuler autour de deux axes thématiques :
- l'impact à l'échelle locale, typiquement aux abords des plateformes aéroportuaires, dont le contexte réglementaire s'appuie sur les seuils fixés par l'OMS, la directive cadre européenne et la loi sur l'air (loi LAURE) ;
- l'impact à l'échelle globale ou planétaire, régi principalement par les objectifs du Protocole de Kyoto et plus récemment par la mise en œuvre au niveau européen d'un système de permis d'échange d'émissions (ETS Emission Trading System).
Afin de couvrir ces deux axes, le STAC doit faire preuve d'un large éventail de domaines de compétence en matière de pollution atmosphérique.
Notamment, la subdivision Qualité de l'air du STAC :
- assure la veille technique au sein des groupes de travail du Comité pour l'Aviation et la Protection de l'Environnement (CAEP) de l'OACI et participe à l'élaboration de nouvelles normes ;
- participe aux projets et groupes de travail nationaux et internationaux ayant trait à l'étude des émissions polluantes de l'aviation commerciale et de leur impact ;
- mène des études de modélisation de la dispersion des polluants ;
- assure le rôle d'expert technique en émissions en support à d'autres services de la DGAC.
Mise à jour le 22 novembre 2022